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Le délai de livraison de commande des différents produits est basé sur le délai le plus long.Les livres-photo et calendriers-photos sont expédiés séparément.
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Toutes les livraisons seront effectuées, sous réserve de livraisons conformes et ponctuelles des fournisseurs de "monoeuvre". Si un produit commandé par un client n'est pas disponible et ne peut donc être livré, pour des raisons qui ne sont pas attribuables à "moneuvre", "monoeuvre" pourra opter entre résilier le contrat ou proposer au client un autre produit avec un prix et une qualité similaire. "monoeuvre" devra alors informer le client au plus vite. En cas de résiliation du contrat, les paiements déjà effectués par le client devront être remboursés. "monoeuvre" se réserve le droit de faire des livraisons partielles. Tout recours en dommages et intérêts à l'encontre du vendeur pour motif de retard de livraison est exclu si le vendeur n'a pas occasionné ce retard par faute intentionnelle ou négligence grossière. Le client pourra se réserver le droit d'intenter d'autres actions en justice. Si la livraison prend du retard sans que "monoeuvre" en soit responsable (force majeure, responsabilité de tiers, etc.), le délai accordé à la livraison sera prolongé. Le client sera dûment informé de la situation. Si ce délai se prolonge plus de quatre semaines après la constitution du contrat, les parties ont alors le droit de résilier le contrat. Si le client n'est pas présent à l'adresse communiquée lors de la livraison de la marchandise et si le client ne retire pas le colis dans les 7 jours suivants au bureau de poste ou relais-colis, ou si le client refuse le colis, "monoeuvre" se réserve le droit d'annuler la commande et de résilier le contrat. Les livraisons sont effectuées, en fonction du format et du pays concerné par GLS, GEL, DHL ou UPS.
Toutes les commandes d’un ou deux produits de format 40 x 30cm et inférieur (sauf Livre-photo & Calendrier-photo) seront automatiquement envoyées sans numéro de suivi en ligne.
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Engagement envers l’accessibilité
Nous nous engageons à garantir l’accessibilité numérique pour les personnes en situation de handicap. Nous améliorons continuellement l’expérience utilisateur pour tous et appliquons les normes d’accessibilité pertinentes.
Normes d’accessibilité
Ce site web s’efforce de se conformer aux Règles pour l’accessibilité des contenus Web (WCAG) 2.1 niveau AA ainsi qu’à la norme européenne EN 301 549, comme l’exigent la législation locale sur l’accessibilité et la Directive européenne sur l’accessibilité.
Mesures de soutien à l’accessibilité
Nous avons mis en œuvre les mesures suivantes pour garantir l’accessibilité :
Limitations et alternatives
Limitations actuelles d’accessibilité :
Certains éléments cliquables ne sont pas entièrement reconnus par les technologies d’assistance.
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Certains titres visuels ne sont pas identifiés comme tels de manière programmatique.
La structure des titres sur certaines pages est incohérente ou mal hiérarchisée.
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Méthodes alternatives d’accès :
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Nous nous efforçons de répondre dans un délai de 5 jours ouvrables et de fournir un accès alternatif au contenu demandé si nécessaire.
Procédure de recours
Si notre réponse ne vous satisfait pas, vous pouvez transmettre le problème à l’organisme national compétent désigné au titre de la Directive européenne sur l’accessibilité :
Office fédéral pour l’accessibilité
Site web : https://www.fonction-publique.gouv.fr
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Charge disproportionnée
À ce jour, nous ne revendiquons aucune exemption pour charge disproportionnée conformément à l’article 14 de la Directive européenne sur l’accessibilité.
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